Droits sur le contenu des cours

Les cours de L-System sont créés par leurs auteurs. La plateforme ne vérifie pas l’origine du contenu et ne peut pas le faire — la responsabilité des droits incombe à la personne qui a envoyé le cours.

Trois niveaux de visibilité

Un cours n’a pas besoin d’être public. Ce que nous demandons à l’auteur dépend du niveau choisi.

Moi uniquement: Des notes personnelles. Personne d’autre que l’auteur ne les voit ; aucune garantie n’est requise.
Par lien: Ont accès les personnes à qui l’auteur a donné le lien avec clé. Le cours n’entre pas au catalogue et n’est pas vérifié. La responsabilité du contenu reste celle de l’auteur.
Au catalogue: Le cours est visible par tous et fait l’objet d’une vérification. L’auteur confirme que le contenu lui appartient ou que la licence autorise sa publication, et indique sur quoi le cours est fondé.

Ce que l’on peut reprendre du manuel de quelqu’un d’autre

Le droit d’auteur protège l’expression, pas les faits. Une liste de thèmes, un ensemble de notions et l’ordre dans lequel on les étudie relèvent de l’aspect factuel d’une matière. Les formulations, explications, exemples et exercices particuliers relèvent de l’expression, et il est interdit de les transposer dans un cours.

Un cours réécrit d’après le programme de quelqu’un d’autre et un cours contenant des exercices transposés sont deux choses différentes, que la source soit citée ou non. Citer la source ne remplace pas une autorisation.

Signaler une violation

Si un cours porte atteinte à vos droits, écrivez à support@lsystem.app en indiquant : l’adresse du cours, l’œuvre concernée, ce qui prouve vos droits et un contact pour la réponse.

Nous examinons le signalement et, s’il est confirmé, retirons le cours. L’auteur est informé du motif et peut répondre. Les auteurs qui commettent des violations répétées perdent l’accès à la publication.

Ce qu’il advient d’une image

Une image retirée n’est plus servie : nous effaçons le fichier lui-même, pas seulement le lien qui y mène. La page de l’unité conserve la description textuelle que l’auteur a rédigée à côté de l’image — le contenu du cours n’est pas modifié.

Les copies déjà téléchargées ne sont pas rappelées pour autant : une adresse délivrée à un lecteur avant le retrait reste valable jusqu’à son expiration, mais il n’y a plus rien à servir. Une image retirée une fois ne revient pas non plus par un nouvel envoi.

Ce texte décrit le fonctionnement du service et ne constitue pas un conseil juridique.